Programme :

Comprendre l’abus de marché : les fondamentaux

• La manipulation de marché
• La diffusion et l’utilisation d’une information privilégiée
• Le délit d’initié
• Zoom opérationnel : la transaction personnelle (AMF DOC-2007-24)

Focus sur le délit d’initié

• Qu’est-ce que le délit d’initié ?
• Identifier l’élément déclencheur
• Comportement constitutif du délit d’initié
• Cas JPMorgan Chase, Tokyo (2023) : Délit d’initié

AMF : Constat et perspectives

• Focus sur la communication d’informations privilégiées
• Sanctions renforcées
• Renforcement de la régulation des cryptoactifs
• Formation et sensibilisation

Prévenir, détecter et signaler : les bonnes pratiques

• Différentes procédures : Muraille de Chine, listes d’initiés (permanents ou temporaires), politique de transactions personnelles
• Procédure de remontée d’alerte
• Synthèse opérationnelle
• Quiz d’évaluation pour ancrage des connaissances

Objectif :

• Définir clairement ce qu’est un abus de marché
• Identifier le périmètre du règlement MAR
• Comprendre les obligations des acteurs financiers

Public :

Tout collaborateur concerné par le règlement MAR (N°596/2014)

Prérequis :

Aucun

Méthode pédagogique :

• Méthode expositive : contenu médiatisé, hiérarchisé et linéaire
• Méthode démonstrative : propositions d’activités favorisant l’intervention de l’apprenant
• Méthode interrogative : questions et/ou consignes permettant à l’apprenant de découvrir de nouvelles connaissances en recherchant les informations dans des ressources pédagogiques
• Méthode active : l’apprenant est amené à retrouver des informations contenues dans le module pour résoudre un problème ou répondre à une question

Moyens d’évaluation :

• Evaluation des acquis de la formation par le biais de QCM et/ou d’exercices pratique
• Questionnaire de satisfaction à chaud complété par chacun à l’issue du stage
• Questionnaire de satisfaction à froid